MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTÉ
Propriétaire du site : Soulac’n Jazz
Siège social : 4 Impasse du Révérend Père D. Brottier VII – 33780 Soulac-sur-Mer – France
SIRET : 923 011 795 00013
Forme juridique : Association loi 1901
ÉDITEUR
Responsable de la publication : Philippe Catherine
Adresse mail de réception : contact@soulacnjazz.fr
Tél : 06 74 79 61 43
HÉBERGEUR
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le propriétaire détient les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
COOKIES DE STATISTIQUES GOOGLE ANALYTICS
Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services. aucune donnée permettant d’identifier les utilisateurs n’est recueillie.
Les utilisateurs peuvent à tout moment paramétrer leur navigateur afin d’exprimer et de modifier leurs souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistiques.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Protection des Données.
FORMULAIRE DE CONTACT
DROITS AU REGARD DE LA LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à contact@soulacnjazz.fr.
Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Protection des Données.